Mentions légales
1. Éditeur du site
Raison sociale : Nicolas Reboul
Adresse : 41 Hameau de la jonque, 91650 Breuillet
Téléphone : 07 81 39 72 88
Email : travauxetconstructions@tcidf.fr
SIRET : [À compléter]
2. Hébergement
Hébergeur : [À compléter]
Adresse : [À compléter]
3. Conception et développement
Ce site a été conçu et développé par Nimbolt.
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique ou autre est formellement interdite sauf autorisation expresse de l'éditeur.
5. Protection des données personnelles
Conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et d'opposition aux données personnelles vous concernant.
Les informations recueillies via le formulaire de contact sont destinées uniquement à traiter votre demande et ne seront jamais cédées à des tiers.
Pour exercer vos droits ou pour toute question relative à vos données personnelles, vous pouvez nous contacter à l'adresse : travauxetconstructions@tcidf.fr
6. Cookies
Ce site peut utiliser des cookies pour améliorer l'expérience utilisateur et analyser le trafic. Vous pouvez paramétrer votre navigateur pour refuser les cookies.
7. Limitation de responsabilité
L'éditeur s'efforce d'assurer au mieux l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Toutefois, il ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition.
L'éditeur décline toute responsabilité pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur ce site.
8. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.